+ services en département
 




 

Agriculture

 

Vous trouverez dans cette rubrique différents renseignements relatifs au monde agricole :

  • Les références des sections d’inspection du travail spécialisées,
  • Des ressources documentaires :
  • Vous pouvez consulter la base des produits phytosanitaires avec les dates d’autorisation de mise sur le marché sur le site du Le ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire.
  • La MSA de la Haute-Normandie et notamment le service prévention met en ligne des informations susceptibles de vous être utiles sur son site

Horticulture de Haute-Normandie

Consultez notamment les salaires minimaux au 1er janvier 2018 des exploitations horticoles et pépinières de l’ex Haute-Normandie

Textes conventionnels des entreprises de travaux agricoles de l’ancienne Haute-Normandie

Vous trouverez notamment l’avenant relatif aux salaires minimaux étendu au 1er janvier 2018

Conventions collectives et grilles de salaires secteur agricole de l’ancienne Basse-Normandie

Consultez notamment les salaires minima de la convention collective régionale du travail du 19 décembre 1989 des entreprises de travaux agricoles et ruraux de l’ex Basse-Normandie

Agriculture - 27 février 2018

Pépinières (régional)

Convention collective (avril 2012) Salaires minimaux non étendus (01 01 2017) Salaires minimaux (01 01 2007)

Exploitations forestières (régionale)

CONVENTION COLLECTIVE EXPLOITATIONS FORESTIERES (dernière mise à jour) Salaires (01-04-2015) Salaires (01-01-2014) Salaires (01/02/2013)

Les sections à dominante agricole

Certaines sections d’Inspection du Travail ont une compétence spécifique dans le domaine agricole. Il s’agit, par département : L’Eure : Unité de contrôle 27-2 Section 27-2-9 : 02 32 24 88 48 Section 27-2-10 : 02 32 24 88 48 la carte des sections d’Inspection du Travail de l’Eure La Seine-Maritime : Cliquez sur le numéro de l’unité de contrôle (...)

Polyculture (27) - ouvriers

Convention collective polyculture-élevage de l’Eure (personnels ouvriers) Salaires (01-05-2015) Salaires (01-03-2014) Salaires (01-07-2013)
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