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Agriculture

 

Vous trouverez dans cette rubrique différents renseignements relatifs au monde agricole :

  • Les références des sections d’inspection du travail spécialisées,
  • Des ressources documentaires :
  • Vous pouvez consulter la base des produits phytosanitaires avec les dates d’autorisation de mise sur le marché sur le site du Le ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire.
  • La MSA de la Haute-Normandie et notamment le service prévention met en ligne des informations susceptibles de vous être utiles sur son site

Conventions collectives et grilles de salaires secteur agricole de l’ancienne Basse-Normandie

Consultez notamment la mise à jour de la convention collective des exploitations forestières de l’ex Basse-Normandie et des salaires minima.

Agriculture - 22 août 2017

Horticulture de Haute-Normandie

Consultez notamment les salaires minimaux (non étendus) des exploitations horticoles et pépinières de l’ex Haute-Normandie au 1er janvier 2017

Pépinières (régional)

Convention collective (avril 2012) Salaires minimaux non étendus (01 01 2017) Salaires minimaux (01 01 2007)

Textes conventionnels des entreprises de travaux agricoles de l’ancienne Haute-Normandie

Vous trouverez notamment l’avenant relatif aux salaires minimaux (non étendu) au 1er janvier 2017

Exploitations forestières (régionale)

CONVENTION COLLECTIVE EXPLOITATIONS FORESTIERES (dernière mise à jour) Salaires (01-04-2015) Salaires (01-01-2014) Salaires (01/02/2013)

Les sections à dominante agricole

Certaines sections d’Inspection du Travail ont une compétence spécifique dans le domaine agricole. Il s’agit, par département : L’Eure : Unité de contrôle 27-2 Section 27-2-9 : 02 32 24 88 48 Section 27-2-10 : 02 32 24 88 48 la carte des sections d’Inspection du Travail de l’Eure La Seine-Maritime : Cliquez sur le numéro de l’unité de contrôle (...)

Polyculture (27) - ouvriers

Convention collective polyculture-élevage de l’Eure (personnels ouvriers) Salaires (01-05-2015) Salaires (01-03-2014) Salaires (01-07-2013)
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