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Emploi d’avenir : Paroles de jeunes

Emploi d’avenir : Paroles d’employeurs

Dialogue social

Commission Régionale des Opérations de Vote du scrutin TPE pour la région Normandie

La CROV de Normandie a proclamé les résultats du scrutin visant à la mesure de l’audience des organisations syndicales auprès des salariés des entreprises de moins de 11 salariés et des employés à domicile.

Scrutin TPE 2016 - 7 février 2017

Résultats de l’élection TPE

La Commission Régionale des Opérations de Vote s’est réunie le vendredi 3 février 2017 à 17 h 30 et a procédé à la proclamation des résultats régionaux de l’élection.

Scrutin TPE 2016 - 3 février 2017

Ouvriers du bâtiment ? Votez !

Vous êtes ouvrier dans le bâtiment ? Du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017, choisissez le (...)
Scrutin TPE 2016 - 9 janvier 2017

Du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017 : Apprentis ? Votez !

Vous êtes apprenti ?

Du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017, choisissez le syndicat qui peut vous représenter.

Scrutin TPE 2016 - 3 janvier 2017

Ouverture du site sur la représentativité patronale

Entre juillet et octobre ou décembre 2016 selon le niveau de candidature, toute organisation professionnelle d’employeurs souhaitant voir établie sa représentativité, peut déposer son dossier auprès du ministère du travail, en ligne depuis un site dédié à cet effet.

Dialogue social - 10 août 2016

Elections TPE : liste des candidatures des organisations syndicales

La décision du 7 juin 2016 portant publication de la liste des candidatures des organisations syndicales recevables pour la Normandie est publiée

Scrutin TPE 2016 - 8 juin 2016

Scrutin TPE 2016

Du 28 novembre au 12 décembre 2016, auront lieu les élections relatives à la mesure d’audience de la représentativité syndicale dans les très petites entreprises. Les textes réglementaires organisant ce scrutin ont été publiés le 5 mai 2016

Scrutin TPE 2016 - 20 mai 2016

Publicité des comptes annuels des organisations professionnelles et syndicales

Les organisations syndicales et professionnelles sont soumises à des obligations comptables et sont notamment tenues d’établir des comptes annuels, approuvés voire certifiés, et de publier ceux-ci dans les conditions déterminées par la loi et le règlement.

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